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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE
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Boutique du Confort à domicile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Boutique du Confort à domicile
INDEPENDANCE ROYALE, SAS

Numéro de dépôt :
3744206
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2020
Boutique du Confort à domicile de INDEPENDANCE ROYALE

Présentation de la marque Boutique du Confort à domicile

Déposée le 7 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Boutique du Confort à domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDEPENDANCE ROYALE domicilié(e) 19 A 25 RUE AUGUSTE COMTE - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 559 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDEPENDANCE ROYALE domicilié(e) 19 A 25 RUE AUGUSTE COMTE - 87000 - LIMOGES - France.

La marque Boutique du Confort à domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 07 10 35 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boutique du Confort à domicile est expirée depuis le 7 juin 2020.

INDEPENDANCE ROYALE a également déposé les autres marques suivantes : OpenDesign , OPENDESIGN , INDEPENDANCE ROYALE , SILVER CULTURE , IDEALSOM , WELLMASS , INTEGRALDESIGN , Bain∼Royal , IdealDouche® , IdealShower


INDEPENDANCE ROYALE, SAS - 19 A 25 RUE AUGUSTE COMTE - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 449559806


INDEPENDANCE ROYALE - 19 A 25 RUE AUGUSTE COMTE - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Produits hygiéniques pour la médecine ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Ascenseurs ;

Articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Vente en ligne de produits d'incontinence, de puériculture, de traitement de l'eau et de l'air, de literie, de massage, pour la pratique du sport, de luminothérapie, de beauté et d'hygiène.

Installation, entretien et réparation de machines.

Livraison de monte-escaliers et plateformes pour personnes à mobilité réduite, élévateurs de bain, baignoires à porte et douche, scooters électriques, matelas de massage.